Déposée le 8 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DULSA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Omelia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DULSA FRANCE domicilié(e) Parc d'Activité Méridiane - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 553 654 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque Omelia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Omelia arrivera à expiration en date du 8 septembre 2029.
DULSA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BON & BEST , BonBest
DULSA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité Méridiane - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 817553654
Cabinet Beau de Loménie, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 1 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707276 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-09-01
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716678 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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